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Conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente de la société l'Instemps Présent définissent les droits et obligations de l'Instemps Présent et du Client dans le cadre de la vente de produits et services par l'Instemps Présent. Le Client est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues aux présentes. L'Instemps Présent s'engage pour sa part à respecter son rôle de revendeur dans le cadre de ces mêmes conditions, lesquelles s'appliquent à l'exclusion de toutes autres.

Il est précisé que pour l’ensemble des présentes Conditions Générale, le Client s’entend au sens du Consommateur tel que défini par la loi n° 2014-434 du 17 mars 2014.

 

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